2024
DÉCISIONS DU MAIRE
D01-2024 - OBJET : CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE DE LOISIRS ET D’ACCUEIL DE TYPE ALSH POUR LA COMMUNE DE GIGEAN – DÉSIGNATION DU JURY DE CONCOURS.
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D02-2024 - OBJET : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS
Décision
2023
DÉCISIONS DU MAIRE
D01-2023 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION – PRESTATION DE L’ENSEMBLE VENT CONTRAIRE – TRISTAN ET ISEUT
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D03-2023 - OBJET : INSTALLATION DE CLIMATISATION ÉCOLE HAROUN TAZIEFF – LES TECH’ DE L’HABITAT
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D04-2023 - OBJET : MARCHE N°23GIG001 - RELANCE DU LOT 7 POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LAURENT BALLESTA
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D07-2023 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION – PRESTATION DE L’ENSEMBLE CONTREPOINT « Musique
d’inspiration populaire avec orchestre à cordes »
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D08-2023 - OBJET : MARCHE N 23GIG004 FOURNITURES ET INSTALLATION DE MOBILIER POUR LE GROUPE SCOLAIRE BALLESTA À GIGEAN - FINANCEMENT
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D09-2023 - OBJET : MARCHÉ N° 23GIG003 – NETTOYAGE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE GIGEAN – FINANCEMENT
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D10-2023 - OBJET : OUVERTURE D’UNE DE LIGNE DE TRÉSORERIE INTERACTIVE D’UN MONTANT DE 750 000 EUROS AUPRÈS
DE LA CAISSE D’ÉPARGNE LANGUEDOC ROUSSILLON.
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D11-2023 - OBJET : DEMANDES DE SUBVENTIONS - RÉNOVATION DES INSTALLATIONS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
DE LA COMMUNE DE GIGEAN
Décision
2022
DÉCISIONS DU MAIRE
D01-2022 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTIONS – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION DE LA RUE DU
BOSQUET
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D02-2022 - OBJET : MARCHE N° 21GIG003 – CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LAURENT BALLESTA
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D04-2022 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTIONS – EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION.»
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D05-2022 - OBJET : RÉSILIATION D'UNE MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE - SONDE VERTICALE GÉOTHERMIQUE - AM GÉOTHERMIE / GINGER BURGEAP
Décision
Pièce jointe
DÉCISIONS DU MAIRE
D06-2022 - OBJET : ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ / ÉTUDE DE FAISABILITÉ ET DE PROGRAMMATION / CONSTRUCTION
D’UN CENTRE DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT RUE DU BOSQUET.
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D07-2022 - OBJET : RÉSILIATION D’UNE MISSION D'AMO – GINGER BURGEAP / GEOTHERMIE SUR CHAMP DE SGV
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D08-2022 - OBJET : SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT D'UN MONTANT DE 2 650 000 € SUR LE BUDGET PRINCIPAL AUPRÈS DU CRÉDIT MUTUEL
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D09-2022 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTIONS – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION DE LA RUE DU
BOSQUET
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D10-2022 - OBJET : ATTRIBUTION D’UNE MISSION D’URBANISME POUR LA RÉALISATION DES ÉTUDES PRÉALABLES A LA CRÉATION D’UNE ZAC MULTISITES / AGENCE GAU
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D11-2022 - OBJET : TRAVAUX DE DÉMOLITION ET DÉSAMIANTAGE IMPASSE DE L’ÉVÊCHÉ / JBS SAS.
Décision
Pièce jointe
DÉCISIONS DU MAIRE
D12-2022 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION – PRESTATION DE L’ENSEMBLE CONTREPOINT (ORCHESTRE SYMPHONIQUE)
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D13-2022 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTIONS – CITY STADE / AMÉNAGEMENT DU SQUARE CAPITAINE CARLES
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D14-2022 - OBJET : MARCHE N° 22GIG001 – TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DU BOSQUET ET SES ABORDS - FINANCEMENT
Décision
Pièce jointe
DÉCISIONS DU MAIRE
D14-2022 - OBJET : MODIFICATION N°2 DU PLU – INTÉGRATION DES BESOINS RELATIFS A LA ZAE DE L’EMBOSQUE – SARL ROBIN ET CARBONNEAU
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D15-2022 - OBJET : MARCHE N° 22GIG002 – TRAVAUX DE VOIRIE DE LA VILLE DE GIGEAN
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D16-2022 - OBJET : DÉCISION DU MAIRE, PRISE AU VISA DE DÉLIBÉRATIONS PORTANT DÉLÉGATION, AUTORISANT À
DÉFENDRE SUR UN CONTENTIEUX DÉTERMINÉ – RÉFÉRÉ PROBATOIRE / SA HLM PROMOLOGIS
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D17-2022 - OBJET : MARCHE N° 22GIG003_ AMÉNAGEMENT DU SQUARE CAPITAINE CARLES A GIGEAN
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D20-2022 - OBJET : MARCHE N° 22GIG004 - GROUPE SCOLAIRE LAURENT BALLESTA : ASSURANCE " TOUS RISQUES CHANTIER " & " DOMMAGES OUVRAGES " – FINANCEMENT
Décision
2021
DÉCISIONS DU MAIRE
D02-2021 - OBJET : ACHAT DE MATÉRIEL DE SONORISATION / MICROS-CONFÉRENCE POUR LES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D04-2021 - OBJET : ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DU POSTE DE POLICE MUNICIPAL
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D05-2021 - OBJET : MIGRATION VERS LA SUITE LOGICIELLE BERGER LEVRAULT / GESTION FINANCIÈRE (SAAS)
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D06-2021 - OBJET : MIGRATION VERS LA SUITE LOGICIELLE BERGER LEVRAULT / RESSOURCES HUMAINES (SAAS)
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D07-2021 - OBJET : REMISE EN PEINTURE MAISON DE L'ENFANCE
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D08-2021 - OBJET : POSE SOL SOUPLE MAISON DE L'ENFANCE
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D09-2021 - OBJET : EMPRUNT 2021 - BANQUE POSTALE 2500€
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D10-2021 - OBJET : RÉSILIATION CTRT AMO ÉCOLE LAURENT BALLESTA
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D11-2021 - OBJET : RÉSILIATION CTRT AMU ÉCOLE LAURENT BALLESTA
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D12-2021 - OBJET : ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR L'EXTENSION DE 35 NOUVELLES CAMÉRAS
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D13-2021 - OBJET : ACQUISITION DE DEUX VÉHICULES (MINI-VAN) POUR LE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D15-2021 - OBJET : DÉCISION DE DÉCLARATION SANS SUITE OU D'INFRUCTUOSITÉ - MARCHÉ MP- TVX-2021-01
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D18-2021 - OBJET : ACQUISITION D'UN VÉHICULE DE SERVICE - POLICE MUNICIPALE
DÉCISIONS DU MAIRE
D20-2021 - OBJET : RETRAIT DE LA DÉCISION N°D10-2021 PORTANT RÉSILIATION DE LA MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D21-2021 - OBJET : RETRAIT DE LA DÉCISION N°D11-2021 PORTANT RÉSILIATION DE LA MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'USAGE
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D24-2021 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉNOVATION COMPLÈTE D'UNE AIRE DE JEUX
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D25-2021 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REQUALIFICATION URBAINE ET PAYSAGÈRE DE LA LIAISON ENTRE LA RUE DE L'ÉVÊCHÉ ET LA RUE DES FAUVETTES
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D26-2021 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA TRANSFORMATION D'UNE MAISON D'HABITATION EN POSTE DE POLICE MUNICIPALE
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D28-2021 - OBJET : CONVENTION D'ENGAGEMENT BRL/GIGEAN - EXTENSION DU RÉSEAU HYDRAULIQUE - PARCELLES AT 17, AD 10, AD2, AD1
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D29-2021 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION - PRESTATION DE L'ENSEMBLE CONTREPOINT (ORCHESTRE SYMPHONIQUE)
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D30-2021 - OBJET : MARCHE N° 21GIG001 PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA
RESTAURATION SCOLAIRE, LES ALE ET LES SENIORS DE LA COMMUNE DE GIGEAN - À PASSER AVEC
SHCB – FINANCEMENT
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D31-2021 - OBJET : INSTALLATION DE SYSTÈMES DE CLIMATISATION POUR LES ÉCOLES HAROUN TAZIEFF, PAUL
ÉMILE VICTOR & JACQUES YVES COUSTEAU
Décision
Pièce jointe
DÉCISIONS DU MAIRE
D32-2021 - OBJET : MARCHÉ N°21GIG002 - TRANSFORMATION D'UNE MAISON EN POSTE DE POLICE À GIGEAN - À PASSER POUR LES LOTS 1,2,3,4,5 ET 6 AVEC LA SOCIÉTÉ MARCELLA RODERICK, GM RÉNOVATIONS, EFC, FRANCIS FABRE ET PROJET PEINTURE - FINANCEMENT-DÉCLARATION D'INFRUCTUOSITÉ
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D33-2021 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REQUALIFICATION URBAINE ET PAYSAGÈRE DE LA LIAISON ENTRE LA RUE DE L'ÉVÊCHÉ ET LA RUE DES FAUVETTES - CD 34
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D34-2021 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTIONS - PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION DE LA RUE DU BOSQUET
Décision
DÉCISIONS DU MAIRE
D36-2021 - OBJET : REQUALIFICATION DE LA RUE DU BOSQUET – AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE MAITRISE
D’ŒUVRE – FIXATION DU MONTANT DE RÉMUNÉRATION DÉFINITIVE DU MOE